Acheter des véhicules verts pour votre entreprise semble être un choix très judicieux ! Sigma Conseils Associes, cabinet d’expertise comptable situé près de Lille (à Wambrechies et Haubourdin), informe, conseille et accompagne aussi ses clients dans la mise en œuvre de leur politique environnementale. Cela commence très concrètement par l’aide au choix des véhicules d’entreprises.
Il existe aujourd’hui 3 types de véhicules verts : les véhicules 100% électriques puis les hybrides classiques et les hybrides rechargeables. Les ZFE (Zones à Faibles Emissions) sont destinées à protéger les populations dans les zones denses les plus polluées. Elles sont reconnues comme particulièrement efficaces pour réduire les émissions provenant du trafic routier. C’est l’une des principales sources de pollution en ville. L’évolution de la réglementation des ZFE est un argument important vers cette stratégie d’achat. Certainement très bientôt la région Lilloise sera concernée comme les 8 agglomérations françaises actuellement ! Pour nos clients, ce serait leur continuité de services qui serait menacée…
Les taxes CO2 et malus écologiques sont de plus en plus élevés et les aides de l’Etat sont incitatives pour optimiser les véhicules d’entreprises. Le bonus écologique est une méthode fiscale de lutte contre les émissions de gaz à effet de serre comme la prime à la conversion octroyée pour remplacer un véhicule polluant ancien. Les pouvoirs publics ont instauré une prime ADVENIR pour couvrir partiellement les coûts de fournitures, équipements et installation des points de recharges. La prime ADVENIR 2021 est fixée à 30 % des frais d’achat et d’installation de l’équipement de recharge. Ce taux sera dégressif d’année en année. Ce qui suppose qu’il va descendre à 20 % en 2022.
Enfin, la fiscalité avantageuse du véhicule vert permet de recenser une exonération partielle ou totale. L’exonération concerne la Taxe sur les véhicules de sociétés (TVS) et l’EIRL à l’IS. La récupération de la TVA à l’achat ou à la location est plus intéressante pour un véhicule hybride ou électrique. L’impôt sur les sociétés est également un facteur d’optimisation avec un amortissement non plafonné voire un sur amortissement fiscal. Ainsi, la société aura droit à un suramortissement de 40 % sur la valeur du véhicule électrique ou hybride qu’elle envisage d’intégrer dans sa flotte. Le plafond du suramortissement est variable en fonction du taux d’émission de CO2.
Grâce à notre outil « Simul Auto » de notre prestataire RCA, le cabinet réalise pour ses clients des simulations d’optimisation pour les véhicules !
